Procès-verbal de proclamation des résultats des élections du 9 mars 2017

 

■  Vu le code de l'éducation - Livre VII - Chapitre IX - L-719/1 à 719/3 - L762-1 modifié par la loi n°2007-1199 du 10 août 2007

■  Vu les statuts de l’Université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 du 28 juin 1985 modifiés

■  Vu la décision relative à l’organisation des élections des représentants des usagers au Conseil de gestion de l’Institut des Hautes Etudes de l’Amérique Latine du 9 janvier 2017

■  Vu le procès-verbal de dépouillement du scrutin pour l’élection représentants des usagers au Conseil de gestion de l’Institut des Hautes Etudes de l’Amérique Latine établi le 9 mars 2017

 

CONSIDERANT LE NOMBRE :

■ de sièges à pourvoir : 3 titulaires et 3 suppléants

■  des électeurs inscrits : 325

■  des émargements : 25

■  des enveloppes trouvées dans l’urne : 25

■  des bulletins blancs ou nuls : 0

■  des suffrages exprimés :25

 

PROCLAME LES RESULTATS SUIVANTS

A OBTENU :

 

 

SONT PROCLAMES ELUS :