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Élections des représentants étudiants
Elections des représentants étudiants au Conseil de gestion de l’IHEAL – Jeudi 12 mars 2015
Jeudi 12 mars 2015 seront organisées à l’IHEAL les élections des représentants étudiants au Conseil de gestion de l’institut.
En pièce jointe le texte intégral de la Décision relative à l’organisation des élections des représentants des usagers au Conseil de gestion de l’IHEAL.
Vous trouverez tous les détails relatifs aux points suivants :
- Conditions requises pour être électeur
- Eligibilité
- Listes électorales
- Mode de scrutin
- Candidatures et professions de foi
- Campagne électorale
- Modalités de vote
- Vote par procuration
- etc.
Sièges à pourvoir : 3 titulaires et 3 suppléants dont au moins un dans chaque cycle (master et doctorat)
Durée du mandat : 2 ans
N.B. : Dans le cas où les représentants étudiants élus au Conseil de Gestion ne seraient plus inscrits à l'Université Sorbonne Nouvelle Paris 3 au cours des deux ans du mandat, de nouvelles élections seront organisées.
Dépôt des candidatures : avant le jeudi 5 mars à 16h au Bureau des Élections de l’IHEAL (auprès de Stéphanie Sonnet) – 28 rue Saint-Guillaume 75007 Paris
A déposer les déclarations de liste et les déclarations individuelles de candidature (voir pièces jointes), ainsi que le cas échéant les professions de foi (une feuille A4 recto-verso maximum)
N.B. : Chaque liste doit comprendre un nombre égal de titulaires et de suppléants. Le nombre de candidats de la liste doit être au maximum égal au double du nombre des sièges de membres titulaires à pourvoir. Les listes peuvent être incomplètes dès lors qu'elles comportent un nombre de candidats au moins égal à la moitié du nombre des sièges de membres titulaires et suppléants à pourvoir. Les candidats sont classés par ordre préférentiel et représentent au moins deux cycles (master et doctorat) de l’IHEAL. Les listes de candidats sont composées au vu de l'objectif de représentation équilibrée entre les hommes et les femmes.Formulaires à télécharger ci-dessous :
- Formulaire de demande d’inscription sur les listes électorales
- Formulaire de déclaration de liste
- Formulaire de déclaration individuelle de candidature
CALENDRIERÂ :
03/02/2015 : affichage des listes électorales (consultables à l’accueil de l’IHEAL au premier étage – bureau de Stéphanie Robert Le Fur)
05/03/2015 avant 16h : dépôt des candidatures et professions de foi
12/03/2015Â : scrutin
13/03/2015 : proclamation des résultats
RAPPEL : Le Conseil de gestion de l’IHEAL
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D’après le Titre II des statuts de l’IHEAL
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« L'IHEAL est administré par un Conseil de gestion. Le Conseil est composé de membres élus pour quatre ans, à l'exception des représentants des étudiants qui sont élus pour deux ans, et de membres cooptés. »
Composition du Conseil de gestion
18 membres élus répartis en cinq collèges:
- 6 représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs, élus pour quatre ans (3 Collège A + 3 Collège B)
- 3 représentants des personnels bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniciens, de service et de santé élus pour quatre ans
- 3 représentants des étudiants élus pour deux ans, dont au moins un dans chaque cycle (master et doctorat). Pour chaque représentant des étudiants un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.
- 6 personnalités extérieures cooptées pour quatre ans par les membres élus du Conseil de Gestion, qui se prononcent à bulletin secret.
Fonctionnement
« Le Conseil de gestion se réunit sur convocation de son Président. Il se réunit normalement trois fois par an et peut être convoqué en séance extraordinaire à la demande de la moitié au moins de ses membres ou à l'initiative du directeur de l'Institut. Il a la possibilité d'inviter toute personne de son choix, en fonction de l'ordre du jour ».
Missions du Conseil de gestion
- il définit la politique générale et exerce les compétences prévues à l'article L713-9 du code de l'Education Nationale
- il arrête les programmes pédagogiques et de recherche de l'Institut dans le cadre de la politique de l'Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3et de la réglementation en vigueur
- il se prononce, notamment, sur les diplômes et sur les programmes d'information scientifiques et technique, de coopération internationale et de publications
- il établit et adopte le budget et le compte financier
- il élabore les conventions particulières entre l'Institut et les équipes de recherche liées par convention à l'Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3
- il adopte le règlement intérieur de l'Institut
- il élit le Directeur de l’Institut pour un mandat de cinq ans.
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